Vidéo du conseil municipal du 14 novembre 2024
Ordre du jour
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- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 12 septembre 2024
- 00:00 Décision Modificative n°1 du budget 2024
- 07:06 Autorisation d’engager des dépenses d’investissement par anticipation du budget communal 2025 et du budget annexe de la Bascule, à hauteur de 25%
- 09:25 Dissolution du syndicat des collèges : répartition des excédents de fonctionnement et d’investissement
- 12:25 SYDER : Groupement de commandes pour l’achat d’électricité pour la période 2026-2028
- 14:35 Bâtiment de la Poste : vente des appartements des niveaux 1 et 2
- 22:15 Modification du tarif de location pour le local commercial de 11 m² situé au Pôle la Bascule
- 24:30 Instauration de la taxe sur les terrains nus devenus constructibles 29:40 Reprise de concessions dans les cimetières communaux de Pouilly-le-Monial et Jarnioux
- 31:35 Convention de veille et de stratégie foncière conclue entre l’EPORA, la commune et la CCBPD
- 40:05 Mise à jour du tableau de classement de la voirie communale
- 41:45 Présentation du rapport du Président de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées pour l’année 2023
- 48:25 Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionales des comptes établi pour la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées
- 58:15 SMAPS : adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement collectif et non collectif pour l’année 2023 pour la commune de Porte des Pierres Dorées
- 59:55 SIGAL : adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement collectif pour l’année 2023
- 01:01:05 Compte rendu de la commission Coworking du 09 octobre 2024
- 01:06:15 Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
- 01:09:45 Informations diverses
- 01:11:30 Tour de table des conseillers municipaux
